Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTOCK AFFAIRES
S.A. MONTEL

Numéro de dépôt :
3136421
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
DESTOCK AFFAIRES de MONTEL

Présentation de la marque DESTOCK AFFAIRES

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MONTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOCK AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTEL domicilié(e) Rue Julien Fayolle, 43100 BRIOUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 188 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MONTEL M. Bernard MONTEL - France.

La marque DESTOCK AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCK AFFAIRES est expirée depuis le 6 décembre 2011.

MONTEL a également déposé les autres marques suivantes : BOUT D'CHOU , LILI STAR , LES EUROS DEFI , JUNIOR ADVENTURE , IDEES & DECO , GRAND CHLEM , DEFI MODE , Defi Bazar , DFM


S.A. MONTEL - Rue Julien Fayolle, 43100 BRIOUDE - France - SIREN 322188855


S.A. MONTEL M. Bernard MONTEL - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364012 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vêtements.